عقد الكفالة بين الفقه الإسلامي و التقنين المدني الجزائري

Abstract

Le cautionnement se considère comme la plus importante des formes de l’assurance de personnes. Il est légiféré dans le but d’authentifier les droits et favoriser la coopération entre les gens ; Faciliter leurs transactions en prets des dettes et des biens ; L’emprunt d’objets ; Défendre la gêne des gens ; Et afin que tout ayant droit en dette ou en objet emprunté soit rassuré de parvenir à son droit et préserver ses intérêts. Plusieurs questions sont soulevées à propos de l’essence et de la nature du cautionnement. Dans quelle mesure sont concordants le point de vue du fiqh (jurisprudence) islamique et celui de la loi algérienne en explication des dispositions du contrat de cautionnement ? Et lequel d’eux a mieux réussi en le traitant ? Tous ces questionnements et d’autres, j’ai envisagé d’en répendre dans ce présent travail sous le thème : les dispositions (provisions) du contrat de cautionnement entre le Fiqh (jurisprudence) islamique et le code civil algérien (étude comparative). En s’aidant des références juridiques et celles de la jurisprudence islamique et une bibliographie moderne, et tout ce qui a un lien avec le thème. Et je l’ai divisé en chapitre introductoire et quatre chapitres fondamentaux. Dans le chapitre introductoire j’ai tenté de définir les termes du sujet en deux sous-chapitres : dans le premier j’ai abordé la définition du contrat et du cautionnement dans la terminologie de la jurisprudence islamique et juridique. J’en ai montré leur caractéristiques au travers ces définitions ; Pour passer par la suite à discuter l’apparition et l’évolution du cautionnement. Dans le deuxième sous-chapitre, j’ai abordé la distinction du contrat de cautionnement des autres contrats semblables. En précisant les différences entre eux. J’ai consacré le premier chapitre pour les types de cautionnement dans la jurisprudence islamique et le code civil algérien, en deux sous-chapitres. Le premier est consacré pour parler des types de cautionnement dans la jurisprudence islamique où j’ai trouvé que ce dernier le classer en trois types : cautionnement personnel, cautionnement réel, cautionnement par demande, en s’appuyant sur ce qui existe dans le Coran, le Sunnah, et les livres des juristes islamiques. Dans le deuxième sous-chapitre, j’ai parlé des types de cautionnement dans le code civil algérien qui a classer le cautionnement suivant la source en trois types (juridique, judiciaire et conventionnel) ; Suivant sa nature en deux (civil et commercial) ; Suivant son objet en deux types (cautionnement personnel et réel) ; Suivant sa description en deux types (absolu et contraint). J’ai par la suite entrepris une comparaison entre la jurisprudence islamique et le code civil algérien en ce qui concerne les types de cautionnement. Dans le deuxième chapitre j’ai présenté les éléments de contrat de cautionnement en trois sous-chapitres : le premier, j’ai le consacré à l’élément de consentement dont j’ai donné la définition linguistique et sa définition en terminologie islamique et positive. J’ai également présenté le consentement entre la caution et le créancier (offre et acceptation). J’ai ensuite passé à la présentation de la capacité de chacun de : la caution, le créancier et le débiteur. J’ai consacré le deuxième sous-chapitre pour l’élément de l’objet en présentant sa définition linguistiquement et en terminologie des juristes islamiques et celle de la loi. Puis, j’ai évoqué les conditions de l’objet qui doivent être remplies à savoir : qu’il soit assuré en soi pour le représenté (débiteur) ; et qu’il soit livrable de la caution. Pour ce qui concerne le troisième sous-chapitre, j’y ai présenté l’élément de la cause, dont j’ai montré les conditions qu’elle doit remplir, qui sont : son existence effective et sa licité. J’ai ensuite parlé de la cause de l’obligation de la caution (fait du cautionnement pour l’intérêt du créancier ou du débiteur) ; Puis, j’ai présenté la preuve de l’acte de cautionnement et son explication. Dans le troisième chapitre j’ai abordé les effets de l’acte de cautionnement en trois sous-chapitres. Dans le premier j’ai présenté la relation entre la caution et le créancier en parlant sur la demande du créancier à la caution. Et j’ai cité les conditions de cette demande et le retour du créancier aux cautions s’il y en a nombreux. J’ai présenté ensuite les exceptions de la caution envers le créancier. Certaines sont relatives à l’obligation originale cautionnée ; Certaines correspondent au cautionnement lui-même ; Et certaines sont relatives à l’exécution sur les biens de la caution (exception de cession). J’ai consacré le troisième sous-chapitre à la relation entre la caution et les autres cautions, où j’ai montré la relation de la caution personnelle avec les autres cautions personnelles (en solidarité ou non) ; Et sa relation avec la caution réelle et le possesseur de l’immeuble. Dans le quatrième chapitre j’ai abordé l’expiration du contrat de cautionnement dans deux sous-chapitres. Dans le premier j’ai parlé de l’expiration du contrat de cautionnement suivant l’extinction de l’obligation originale. Soit cette expiration est achevée par paiement ou par ce qui est équivalent au paiement. Soit, l’expiration de l’obligation originale s’est faite sans paiement, par la remise, par l’impossibilité d’exécution ou par prescription. Ou bien par résolution de l’obligation originale ou son annulation. Pour le deuxième sous-chapitre, je l’ai consacré à l’expiration du cautionnement de façon effective. Où j’ai cité les causes de l’expiration du cautionnement de biens (des causes générales et particulières) ; ensuite j’ai parlé de l’expiration du cautionnement personnel dans le Fiqh (jurisprudence islamique). Alors que le code civil algérien ne le considère pas comme un véritable cautionnement. Finalement, j’ai terminé cette recherche par une conclusion qui comprend l’ensemble des résultats fondamentaux que j’en ai parvenu. Et que la bénédiction et le salut du Dieu soit sur notre prophète Mohammed, sur ses proches et ses compagnons entiers. The guaranty is considered as the most important forms of the insurance of persons. It is legislated in order to authenticate the rights ; promote cooperation between people ; Facilitate their transactions in loans of debts and properties; Borrowing things; hold encumbrance off people. So that any claimant in debt or something borrowed is reassured to get its rights and protect its interests. Several questions are raised about the essence and nature of the guaranty. To what extent are consistent viewpoints of the Fiqh (Islamic jurisprudence) and the Algerian law in explaining the provisions of the guaranty contract? And which of them was more successful in treating it? All these questions and others, I tend to answer them in the present work with the theme: the provisions of the contract of guaranty between the Fiqh (Islamic jurisprudence) and the Algerian civil code (a comparative study). With the help of juridical references and those of Islamic jurisprudence, a modern literature, and all that is related to the topic. I have divided the thesis into introductory chapter and four basic chapters. In the introductory chapter, I have tried to define the terms of the subject in two sections: in the first, I discussed the definition of contract and guaranty in the terminology of Islamic jurisprudence and law. I have showed their characteristics through these definitions, to go then to discuss the emergence and evolution of the guaranty. In the second section, I discussed the distinction between guaranty contract and other similar contracts, on specifying the differences between them. I consecrated the first chapter to the types of guaranty in Islamic jurisprudence and the Algerian Civil Code, in two sections. The first is devoted to discuss the types of guaranty in Islamic jurisprudence, where I found that the latter divide it into three types: personal guaranty, real guaranty and guaranty by request, based on what exists in the Qur'an, the Sunnah, and the books of Islamic jurists. In the second section, I talked about the types of guaranty in the Algerian Civil Code which classify it depending on source into three types (legal, judicial and conventional), depending on nature into two (civil and commercial); depending on the object into two types (real and personal guaranty), according to its description into two types (absolute and constrained). I subsequently undertook a comparison between Islamic jurisprudence and the Algerian Civil Code regarding the types of guaranty. In the second chapter, I presented the elements of a guaranty contract in three sections: the first, I have devoted it to the acquiescence element, to which I have given the linguistic definition and a definition in Islamic and positive terminology. I also presented the acquiescence between the guarantor and the creditor (offer and acceptance). I then turned to the presentation of the capacity of each of the guarantor, the creditor and the debtor. I spent the second section for the element of object by presenting its definition linguistically and in terminology of Islamic lawyers and the law. Then, I mentioned the conditions of the object that must be met, namely: it must be self-reassured for the presented (debtor) and, it must be available from the guarantor. For the third section, I presented in it the element of the cause, for which I have shown the conditions to be met, that it exists actually and be legal. I then talked about the cause of the obligation of the guarantor (the fact that the guaranty is for the interest of the creditor or the debtor). Then, I have presented the proof of the guaranty and its explanation. In the third chapter, I discussed the effects of the guaranty contract in three sections. In the first, I presented the relationship between the guarantor and the creditor by talking about the creditor's claim to the guarantor. Then, I mentioned the conditions of this claim and the return of the creditor on the guarantors if there are many. I then presented the exceptions of the guarantor towards the creditor. Some are related to the original obligation guaranteed; some correspond to the guaranty itself; and some are related to the execution on the property of the guarantor (exceptions of seize). I spent the third section to the relationship between the guarantor and the other guarantors, where I showed the relationship of the personal guarantor with other personal guarantors (in solidarity or not) and its relationship with the real guarantor and the holder of the immovable. In the fourth chapter, I discussed the expiration of the guarantee in two sections. In the first I talked about the expiration of the contract of guaranty following the extinction of the original obligation. Either this expiration is completed by payment or what is equivalent to payment. Or the expiration of the original obligation is done without payment, by remittance, by impossibility of execution or by prescription. Or, by resolution of the original obligation or by its annulment. For the second section, I spent it to the effective expiration of the guaranty. I have cited the causes of the expiration of the guaranty of property (general and specific causes); then, I talked about the expiration of the personal guaranty in the Fiqh (Islamic jurisprudence). While the Algerian Civil Code does not consider it as a true guaranty. Finally, I completed this research with a conclusion which includes a set of basic results that I reached. And the blessing and salvation of God be upon our Prophet Muhammad, upon his family and companions whole. تعتبر الكفالة اهم صور التامينات الشخصية، و قد شرعت لتوثيق الحقوق، و تحقيق التعاون بين الناس، و تيسير معاملاتهم في اقراض الديون و الاموال، و اعارة الاعيان، و دفع الحرج عن الناس، ليطمئن صاحب الحق في الدين او العين المعارة للوصول الى حقه و رعاية مصالحه. و قد اثيرت تساؤلات عن ماهية و طبيعة الكفالة، و ما مدى توافق نظرتي الفقه الاسلامي و القانون الجزائري في بيان احكام عقد الكفالة؟ و ايهما نجح اكثر في التعامل معها؟ كل هذه التساؤلات و غيرها رايت الاجابة عنها في بحثي هذا تحت عنوان: احكام عقد الكفالة بين الفقه الاسلامي و التقنين المدني الجزائري (دراسة مقارنة)، معتمدا في ذلك على المصادر الفقهية و القانونية، و بعض المراجع الحديثة، و غير ذلك مما له صلة بالبحث. و قد قسمته الى فصل تمهيدي و اربعة فصول اساسية. في الفصل التمهيدي حاولت التعريف بعناصر الموضوع، و ذلك في مبحثين: تطرقت في المبحث الاول الى التعريف بكل من العقد، الكفالة في كل من المصطلحين الشرعي و القانوني، و قد بينت خصائصها من خلال هذه التعاريف، لانتقل بعد ذلك الى الكلام عن نشاة و تطور الكفالة. و اما في المبحث الثاني فقد تناولت تمييز عقد الكفالة عن بعض العقود الاخرى المشابهة له، مبينا الفرق بينهم و بينها. و قد خصصت الفصل الاول لانواع الكفالة في كل من الفقه الاسلامي و القانون المدني الجزائري، و ذلك في مبحثين: المبحث الاول خصصته للحديث عن انواع الكفالة في الفقه الاسلامي، حيث وجدت ان الفقه الاسلامي قسمها الى ثلاثة انواع، الكفالة بالنفس و الكفالة بالمال و الكفالة بالطلب، مدعما هذا بما هو موجود في القران و السنة و كتب الفقهاء. اما في المبحث الثاني فتحدثت فيه عن انواع الكفالة في القانون المدني الجزائري، حيث قسمها من حيث المصدر الى ثلاثة انواع (الكفالة القانونية و القضائية و الاتفاقية)، و من حيث طبيعتها الى نوعين (الكفالة المدنية و التجارية)، و من حيث محلها الى نوعين (الكفالة الشخصية و العينية)، و من حيث الوصف الى نوعين (الكفالة المطلقة و المقيدة)، ثم عرضت الى الموازنة بين الفقه الاسلامي و القانون المدني الجزائري في انواع الكفالة. و في الفصل الثاني تحدثت عن اركان عقد الكفالة، و ذلك في ثلاثة مباحث: المبحث الاول تحدثت فيه عن ركن الرضا، حيث قمت بتعريفه في اللغة و في الاصطلاحين الاسلامي و الوضعي، كما تناولت الرضا بين الكفيل و الدائن (الايجاب و القبول)، ثم عرجت الى الحديث عن اهلية كل من الكفيل و الدائن و المدين. و خصصت المبحث الثاني لركن المحل، حيث تناولت تعريفه في اللغة و في اصطلاح فقهاء المسلمين و القانون، ثم ذكرت الشروط الواجب توافرها في المحل و هي ان يكون مضمونا بنفسه على الاصيل (المدين)، و ان يكون مقدور التسليم من الكفيل. اما المبحث الثالث فقد تطرقت فيه الى ركن السبب، حيث بينت الشروط الواجب توافرها في السب بان يكون موجودا و مشروعا، ثم تحدثت عن سبب التزام الكفيل (انعقاد الكفالة لمصلحة الدائن او المدين)، ثم تناولت اثبات عقد الكفالة و تفسيره. و في الفصل الثالث تحدثت عن اثار عقد الكفالة، و ذلك في ثلاثة مباحث: المبحث الاول تناولت فيه العلاقة بين الكفيل و الدائن، حيث تطرقت الى مطالبة الدائن للكفيل، و ذكرت شروط هذه المطالبة و رجوع الدائن على الكفلاء عند تعددهم، ثم تناولت دفوع الكفيل في مواجهة الدائن فمنها ما هو متعلق بالالتزام الاصلي المكفول، و منها ما هو خاص بالكفالة نفسها، و منها المتعلقة بالتنفيذ على اموال الكفيل (الدفع بالتجريد). في المبحث الثاني تكلمت عن العلاقة بين الكفيل و المدين، حيث ذكرت حالات رجوع الكفيل على المدين، و كيفية رجوعه عليه في كل من الفقه الاسلامي و القانون، ثم تحدثت عن رجوع الكفيل على المدينين عند تعددهم (متضامنين او غير متضامنين). و خصصت المبحث الثالث للعلاقة بين الكفيل و غيره من الكفلاء، حيث بينت علاقة الكفيل الشخصي بغيره من الكفلاء الشخصيين (متضامنين او غير متضامنين)، و علاقته بالكفيل العيني و حائز العقار. في الفصل الرابع تناولت فيه انقضاء عقد الكفالة، و ذلك في مبحثين: المبحث الاول تحدثت فيه عن انقضاء عقد الكفالة تبعا لانقضاء الالتزام الاصلي، سواء كان هذا الانقضاء بالوفاء او بما يعادل الوفاء، او كان انقضاء الالتزام الاصلي دون الوفاء به كالابراء او استحالة التنفيذ او التقادم، او كان انقضاء الكفالة بفسخ الالتزام الاصلي او ابطاله. اما المبحث الثاني فتطرقت فيه الى انقضاء الكفالة بصفة اصلية، حيث ذكرت اسباب انقضاء الكفالة بالمال (الاسباب العامة و الخاصة)، ثم تناولت انقضاء الكفالة بالنفس في الفقه الاسلامي، اما في القانون المدني الجزائري فان الكفالة بالنفس لا تعتبر كفالة حقيقة. و قد جعلت لهذا البحث خاتمة تضمنت مجموعة من النتائج الاساسية التي تم التوصل اليها. و صلى الله على سيدنا محمد و على اله و صحبه اجمعين.