عزل السلطة السياسية

Abstract

Le sujet de notre thèse intitulée Révocation du pouvoir politique : étude comparative entre la jurisprudence islamique et la jurisprudence constitutionnelle" est une tentative sérieuse de construire une théorie légale islamique et constitutionnelle sur l’idée de révocation du pouvoir politique basée sur les idées et les concepts dites par les savants de la jurisprudence islamique et les théoriciens du jurisprudence constitutionnel. Elle est basée d’une part sur la jurisprudence islamique pour l’enracinement des idées, et basée d'autres part sur l’études politique pour l’application des idée sur les faits politiques qui déroule dans l’histoire généralement, et dans l’histoire du monde musulmane particulièrement. Elle est claire que cette étude appartient aux études comparatives entre le droit islamique et le droit positive qui constitue l’option : Chari'a et canon, connu dans les instituts et les universités islamiques, et notre point de vue sera centré sur les concepts des légistes du théologie politique (siassa char'ia) a coté du ceux du savon de jurisprudence islamique générale, et sur les concepts des légistes du droit constitutionnel a coté de ceux du jurisprudence et droit commun. Le début de notre problématique était enlevé d’une langue observation des événements politiques du divers pays anciens et contemporains, qui dévoile l’existence du phénomène du révocation du pouvoir politique, soit ce qui concerne le poste du président de l’état, soit sur le niveau des autres postes supérieurs de l’état, s’ajoute a cela la diffusion du révocation du pouvoirs pour des raisons inadmissibles dans la jurisprudence islamique et positive, qui considérée comme un moyen adéquate pour charger au pouvoir, après la révocation du pouvoir politique légitime renforcé par une culture politique très loin, aux concepts qui enraciner par les légistes des quatre écoles du jurisprudence islamique, et loin aussi aux concepts et les idées objectives dites par les légistes du droit constitutionnel, ce qu’il résulte des avis divers et des opinions contradictoires parmi les légistes des deux concepts; légale islamique et positif constitutionnel, au sujet de révocation du pouvoir politique, même si elle était fait par des moyens non légales et des raisons inadmissibles, ou soutien et justifier par quelque légistes qui ont fondée des ressources qui a sustenter et enricher la pensé et les idées appelle au révolution, et au coup d'état, pour révoquer les pouvoirs et présenter des justifications basées essentiellement sur l’interprétation inadmissible, et l’exploitation des sentiments public, et tentation de les attirer au nom du culture de lutte contre la dictature et la tyrannie. Par contre, les autres refusées du manier absolue toute révocation du pouvoir politique en dehors le cadre constitutionnel et loin du légitime constitutionnel, et la considérée comme violation du principe du légitimité, et retour du société politique a la vie primitive forestière,ce point de vue objectif traduis les divers avis des légistes des deux concepts islamique et positif qui à tentée de enraciner des idées objectives sur l’idées de révocation du pouvoir. Le but de cette étude est de collecter, rassembler, ranger et justifier ces avis de manière de les rendre plus accessible au chercheurs et au société politique, afin de régner la conviction que l’idée de révocation du pouvoir politique pour être admise et légitime, doit baser sur des justifications et des raisons légitimes et constitutionnelles et des normes précises. Pour cela la question substantielle et déterminative de la problématique de cette étude était : quel est la méthode adéquat pour enraciner les idées et les principes légales, islamiques et constitutionnelles concernant cette notion, les raisons; et les normes de révocation du pouvoir politique dans la jurisprudence islamique et la jurisprudence constitutionnel, d'une façon qui prouve ce qui dit par la plupart des légistes des deux concepts. Le but de cette étude est la participation efficace a la rediffusion et la redécouverte de ces idées et ces principes intellectuellement, politiquement et culturellement, pour dédier la légitimité dans l’état, et la société et mettre fin au idées extrémistes qui répand largement a cause de l’extrémisme religieux et l’oblitération dans la pensée et le comportement. Pour la réalisation de ce but, j’ai divisée cette étude à une introduction et trois parties et une conclusion. J’ai consacrée l’introduction pour introduire le sujet de cette étude et expliciter sa problématique et les raisons de choix, son importance, ses butes, son plan, les études antécédentes, et les difficultés qui ma confronter au cours de cette étude. La première partie à était consacrée au notion du révocation du pouvoir politique et la disposition du chargement du pouvoir dans l’état, j’ai divisé cette partie en deux chapitres. Le premier intitulé notion de révocation du pouvoir politique dans la langue arabe et dans la jurisprudence islamique et constitutionnel. Le deuxième chapitre concerne la détermination du disposition du chargement du pouvoir en jurisprudence islamique et jurisprudence constitutionnel. J’ai traitée dans le premier thème l’avis des légistes qui refuse le chargement du pouvoir politique dans les deux concepts. Dans le deuxième thème j’ai traitée l’avis des légistes qui exigent le chargement du pouvoir politique dans les deux concepts. Le traitement de ce chapitre était nécessaire et importante, si on considère que le chargement est le contradictoire de la révocation., si la révocation était avérer le chargement était exigée; et si le chargement était avérer la révocation était prohibé, sauf a des raisons et des normes déterminées et légales. La deuxième partie contient deux chapitres. Le premier chapitre était consacré au raisons légales pour la révocation du pouvoir politique dans la jurisprudence islamique et la jurisprudence constitutionnel. ces raisons j’ai limité en quatre raisons : la démission, la révocation légale, fin du mandat, la mort du chef de l’état avant la fin du mandat. Le deuxième chapitre a était consacré au raisons inadmissibles et refusée par la jurisprudence islamique et le droit constitutionnel: la révolution, le coup d’état, le Regimbement (khourouj), l'iniquité (elbaghey), l'assassinat, la révocation au raisons illégales, la révocation par les forces d’occupation étrangères. La troisième partie était divisé en deux chapitres, le premier concerne les normes de l’attribution spécifique du conseil "el-hal wa el-aqd" et le pouvoir législatif dans la jurisprudence islamique et la jurisprudence constitutionnel; on étude particulièrement le cadre historique des conseils "el-hal wa el-aqd" et le pouvoir législatif dans les deux concepts, et les condition de leurs membres, et les procédures de l’exécution de révocation parlementaire. Le deuxième chapitre est concerné au normes de l’attribution judiciaire spécifique de la cour des oppressions (mahkamat elmadhalim) et la haute cour, dans la jurisprudence islamique et la jurisprudence constitutionnel, on étudie particulièrement la formation des cours des oppressions et du haute cour et les conditions de leurs membres, et la manière de l'exécution des procédures de poursuite du pouvoir politique dans les deux concepts et ses résultats. On procède ces trois partie par une préface consacrée au détermination de divers notions, tel que la notion de révocation du pouvoir, notion de cause (raisons) notion de normes, dans la langue arabe, et dans la jurisprudence islamique et dans la jurisprudence constitutionnel. La conclusion, bien sure, consacrée pour démontrer les résultats conclus par cette étude. L’organisation de ce plan n'auras été sans le soin et l'aide et la faveur d’Allah premièrement, et les recommandations et les consultations que j’ai fait avec L’encadreur Dr. Said Fikra qui ne ma pas lésiner ces glorieuses remarques scientifiques et méthodologiques et qui me reçoit toujours avec joie et aptitude a m’orienter vers le mieux, il ne faut pas aussi oublier les valeureuses remarques du deuxième encadreur Dr : Mohamed Bouzeghiba particulièrement dans la troisième partie, et quelques remarques importantes pour arranger les indexes qui ma donnée a la fin du stage long terme a la république tunisienne a la fin du mois de féverier 2008. La méthode utilisée dans cette thèse .est la méthode inductive, analytique, comparative, a l’objectif de collecté toutes les idées et les éléments concernant ce sujet dans les divers domaines de la jurisprudence islamique et l’ensemble des écoles du droit. sans oublie bien sur l'exploitation les autres méthodes tel que la méthode descriptive et historique, et les outils de critique et d'analyse , si était nécessaire. L’importance de ce sujet devient qu'il traité des idées vitales, devient symbole de puissance ou de faiblesse du pouvoir politique dans le monde ancien et moderne, s’ajoute a cela que le sujet est nouveau, il n’est pas étudie par les chercheurs dans le même titre et le même plan, mais dans des élément dispersés, très difficile de les collecté et les arranger d’une manière qui montre sa valeur scientifique. Subséquemment, cette étude est venue pour arranger et organiser tous les éléments et les idées de ce sujet a partir d’un méthode modéré, déférer les buts légales, et nationaux, et juridique, de ce sujet. Ce qui raccorder et adopter par la plupart des légistes dans les deux concepts, afin de participer à établir une base de données légale et constitutionnelle pour les chercheurs et les politiciens, et les penseurs. Le but principale de cette étude était la réponse à sa problématique selon une méthode rigueur qui ma convaincu ce qui dit par la plupart des légistes dans les deux concepts a des principes constitue l’idée de révocation du pouvoir politique a ce qui concerne la notion, les causes, les normes, pour arriver a déterminer les meilleures raisons, et les meilleurs normes de révocation : comme meilleur moyen pour garantir la légitimité dans l’état. Et aussi pour attiré l’attention des chercheurs dans les instituts et les universités a l’importance de ce sujet, et orienter les thèses universitaires vers ce genre des études importantes, abandonner dans un certain temps, soit pour des raisons réels ou irréels, ce qui ouvre la porte au non-spécialistes a posés leurs idées extrémistes et inadmissibles dans le droit islamiques, et dans le droit positive . Tous cela aboutis a des effets politiques très dangereux. Qui a consacré les raisons non légales de révocation du pouvoir politique comme principe, admissible. Pourtant cette thèse avec cette méthode qu'on a choisi; nous offre des avantages légales, nationales, et juridiques, importantes pour l’état, le pouvoir politique, les politiciens et les penseurs, et aussi pour consacrer une culture politique son contenu basé sur ce qui est concordé par la plupart des légistes dans les deux concepts. Et après quatre ans de recherche et d'étude, et d’orientation et d’encadrement du Pr. Said Fikra, et plu tard par Dr. Mohamed Bouzeghiba pendant la période du stage a l’université Ezeitouna - Tunis durant les derniers 18 mois nous avons aboutis au résultats suivants. Les résultats de cette étude : La notion de révocation du pouvoir politique dans la jurisprudence islamique et dans la jurisprudence constitutionnel est un processus de changement concerne le poste du président de la république, et les postes supérieures dans l’état, exige l’exercice des procédures immédiates pour chargée celle qui remplacée la personne révoquée dans le but de sauvegarder l’existence et la continuité de l’état et ses institutions. L’idée de révocation et le contradictoire du chargement ; toute fois la révocation était produire le chargement du poste deviendra obligée dans le droit islamique et dans le droit constitutionnel positive, et si le chargement légitime était produire, toute débat autour la révocation deviendra prohibée et sanctionnée par le droit islamique et par le droit positive. L’avis qui refuse le chargement du pouvoir politique était basée sur des raisons philosophiques et intellectuels incorrectes, et adoptée les extrémistes concepts des quelques légistes, pour cela le dévoile de ces idées par les chercheurs et les penseurs et les politiciens devient une véritable nécessité. La démission régulièrement acceptée est une légale raison et moyen pour quitter le poste, mais l’obscurité et les difficultés de leur procédures, la rendra très difficile a cause de la nature humaine qui ne peut pas rattachée de l’amour et la gravité du pouvoir politique. La révocation légitime dans la jurisprudence islamique est toute révocation basée sur les raisons suivantes : 1- le changement de la religion. 2- la libertinage et la turpitude, 3- l’oppression et l’injustice dans les conditions ou on assure l’évitation des zizanies et les troubles sociales, et la sûreté de la continuité de l’état. 4- la nullité sanitaire. 5- l’emprisonnement. Mais les raisons légales pour la révocation du pouvoir politique dans la jurisprudence constitutionnel sont : 1- la responsabilité de la traitrise suprême ,2- l nullité sanitaire qui a empêché a l’exercice de ses fonction. La révocation par la fin du mandat est un principe distinctif de tous les régimes politiques qui basée sur la souveraineté du peuple et acceptée la détermination du mandat de la gouvernance. On ne peut pas discutée à la fin du mandat dans les régimes royaux ou les régimes totalitaires, dans les deux concepts. La mort avant la fin du mandat, constitue un autre cause de révocation ; parce qu’il met la vacance du poste une réalité concrète, et exige le chargement immédiate du poste. Ce sont donc toutes les raisons légales pour la révocation du pouvoir politique, dans les deux concepts la jurisprudence islamique et la jurisprudence constitutionnel, les autres sont des raisons illégales et inadmissibles et prohibes dans le droit islamique et dans le droit constitutionnel positive, on les détermine dans les raisons suivantes : 1- la révolution, 2- le coup d’état. 3- le regimbement (el khourouj). 4- l’iniquité (elbaghey) 5- l’assassinat. 6- l’occupation par des forces étrangères. Tout qu'il veut révoqué le pouvoir a partir de ces raisons illégales est considère dans les deux concepts un provoquant d’un acte criminel exercé sur la sureté du l’état, et le pouvoir politique a le droit de défendre son existence. Les deux institutions qui ont le droit de révocation dans les conditions et les normes légales et constitutionnels sont le conseil (el hal wa el akd) qui comparée au temps modernes le parlement, et la cour des oppressions (el madhalim) qui comparée au temps modernes la haute cour. La meilleure voie de révocation du pouvoir politique est la formation d’une comité d’enquêtes parlementaires, par le parlement, si les résultats de cette enquête prouve la condamnation du poursuivi il doit révoquée de son poste d’une manière conservatoire, puis on attendant son jugement devant la haute cour, qui doit formée des juges magistrat, des légistes des experts en droit, et dans le cas ou le poursuivi jugée coupable, il doit révoqué de son poste définitivement, afin de poursuivre a la cour pénale, après la levée de son immunité. Ces conclusions doivent être suivi de quelques recommandations : Les deux concepts légale islamique, et constitutionnel positive se sont congruent en plusieurs éléments de ce sujet et chaque concept il peut exploiter le contenu de l’autre. Il est recommandé de continue la recherche scientifique académique dans les éléments importantes de ce sujet, pour la rediffusion des idées modérés dans la société, et mettre fin au idées extrémistes qui appellent les peuples a la révocation du pouvoir politique par des moyens et pour des raisons illégales, et par conséquence a la révolte, les zizanies, les troubles sociales et les conflits politiques. L’étude présente une matière scientifique très utiles pour les chercheures, la société politique, et pour le pouvoir politique généralement; et l’état algérienne particulièrement qui a montrée dans la dernière décennie un grand besoins a ces idées modérés pour accomplir son projet de reconstruction et de stabilisation au niveau de la sureté, au niveau politique et au niveau social. Ce genre d’études est fortement recommandée, son utile précieuse devient qu’il exige plusieurs spécialités scientifiques, comme jurisprudence islamique et la jurisprudence constitutionnel, théologie (akida wa ilm el kalam), l’histoire, légitime politique (essiassa echriaa) paroles du prophète (el hadith) ,l’interprétation du coran (el tafssir), principe du jurisprudence (oussoul el fikh), droit des procédures pénales, droit pénal, pour établir une conviction politique , intellectuel et social que la révocation du pouvoir politique ne sera pas légal dans les deux concepts sauf si on l’exerce conformément au lois constitutionnelles, et exercée par les autorités constitutionnels conférents : les savants, les légistes, les juges, les politiciens, les experts, la régulation du processus de révocation selon leur raison légale dans le cadre de sauvegarder l’existence de l’état et garantie la protection de la légitimité. The subject of our thesis entitled "Revocation of political power: comparative study between Islamic jurisprudence and constitutional jurisprudence" is a serious attempt to build an Islamic legal and constitutional theory on the idea of revocation of political power based on the ideas and concepts known by scholars of Islamic jurisprudence and constitutional law theorists. It is based, on one hand, on Islamic jurisprudence for rooting ideas, and in the other hand, it is based on the political studies for the implementation of the idea on the political facts that took place in history generally, and in the history of the Muslim world particularly. It is clear that this study is classified as a comparative study between Islamic law and the law is positive option: Chari'a and cannon, known in institutes and Islamic Universities, and our views will focus on the concepts of the legists of political theology (siassa char'ia) inside of those of Islamic law scientists generally, and on the concepts of constitutional law experts next to those of case law and common law. The beginning of our problematic was the fruit of wide observation of various political events of ancient and contemporary countries, which reveals the existence of the phenomenon of revocation of political power, whether regarding the post of chairman of the state or on the level of other senior posts in the state, in addition, the spread of revocation of the credentials for unacceptable reasons in the Islamic and positive jurisprudence, which seen as an adequate means to charge of power after the revocation of legitimate political power reinforced by a very far political culture, the concepts of the experts of the four Islamic jurisprudence' schools, and as far to the concepts and objectives ideas of the experts of constitutional law, it is clear from various notices and opinions among experts of the two concepts; Islamic legal and constitutional positive, about revocation of political power, even though it was done through non-legal and unacceptable reasons, and what justifies or supports some experts who founded resources which improve and sustain the thought and ideas calling for revolution, and the state's alteration, to revoke the credentials and present evidence based primarily on the unacceptable interpretation, and the exploitation of public sentiments, and the temptation to draw on behalf of culture in the fight against dictatorship and tyranny. However, others absolutely denied any revocation of political power outside the constitutional framework and away from the legitimate constitutional jurisprudence, and regarded as violation of the principle of legitimacy, and a return of the political society to primitive ''forester'' life, this objective point of view translate the various views of experts of the two Islamic and positive concepts tempted to entrench ideas on the objectives of revocation of power. The purpose of this study is to collect, compile, store and justify those opinions in order to make them more accessible to researchers and politicians, in order to prevail the conviction that the idea of revocation of political power in order to be accepted and legitimate, should be based on legitimate and constitutional justifications and reasons, and on specific standards. Thus, the substantial and determinative problematic question of the study was: What is the proper method for establishing the ideas and legal principles, constitutional and Islamic, concerning this concept, the reasons, and standards of revocation of political power in jurisprudence Islamic and constitutional law, in a way that proves what said by most experts of the two concepts. The purpose of this study is the effective participation at the replay and the rediscovery of these ideas and principles intellectually, politically and culturally to dedicate legitimacy in the state, and society and put an end to extremist ideas spread widely because of the religious extremism and obliteration in thought and behavior. To achieve this goal, I have divided this study into an introduction and three parts and a conclusion. I have devoted the introduction for introducing the topic of the study and explain his problematic and the reasons for choosing it, its importance, its goals, his plan, the antecedent's studies, and the difficulties that confront me during this study. The first part was devoted to the concept of revocation of political power and the provision of the loading of power in the state, I have divided it into two chapters. The first was for the concept of revocation of political power in the Arabic language and Islamic and constitutional jurisprudence. The second focuses on determining the disposition of the load of power in Islamic jurisprudence and constitutional law. I have dealt, in the first subject, with the opinion of experts who refuses loading of political power in the two concepts. In the second issue I dealt with the opinion of experts that require the loading of political power in the two concepts. The treatment of this chapter was necessary and important; if one considers that the load is contradictory to the revocation. If the dismissal would happen the load will be required; And if there is a load the dismissal was prohibited, except some determined and lawful reasons and standards. The second part consists of two chapters. The first chapter was devoted to legal reasons of the revocation of political power in the Islamic jurisprudence and constitutional law. I have limited these reasons on four reasons: the resignation, legal dismissal, end of the term, the death of the head of state before the end of his mandate. The second chapter was devoted to the unacceptable reasons rejected by the Islamic jurisprudence and constitutional law: the revolution, alteration, Regimbement (khourouj), inequitable (elbaghey), the assassination, the illegal dismissal reasons and the removal by the foreign occupation forces. The third part was divided into two sections, the first dealing with the standards of assigning specific council "el-hal wa el-aqd" and the legislative power in the Islamic jurisprudence and constitutional law; We study particular part of history tips ''el-hal wa el-aqd" and the legislative power in the two concepts, and the condition of their members, and procedures for carrying out parliamentary dismissal. The second chapter is concerned with standards for assigning specific judicial court of oppressions (mahkamat elmadhalim) and the high court in Islamic jurisprudence and constitutional law, we study the formation of particularly over the oppression and high court and the conditions of their members, and how the implementation procedures and results for continuation of political power in both concepts. The study carries a preface of three parts dedicated to the determination of various concepts, such as the concept of revocation of power, the concept of cause (reasons) notion of standards, in the Arabic language and in Islamic jurisprudence and in the Constitutional Court. The conclusion, well sure, devoted to demonstrate the results reached by this study. The organization of this plan would not have been achieved without the care and help and support of Allah first, and the recommendations and the consultations I have made with the supervisor Dr. Said Fikra who provided me with his glorious scientific and methodological remarks, and I was always been received with joy and aptitude to guide me for the better, we must not also forget the important remarks of the second supervisor Dr Mohamed Bouzeghiba especially in the third part, and some important points to arrange the indexes that he gave me at the end of a long-term stage in the Republic of Tunisia by the end of February 2008. The method used in this thesis is the inductive, analytical, comparative method, which has the goal of collecting all the ideas and evidences on the subject in the various fields of Islamic jurisprudence and all the schools of law, without forgetting other methods such as historical and descriptive method, and tools of criticism and analysis, if needed. The importance of this subject lies on that it becomes vital ideas treaty, becomes a symbol of strength or weakness of political power in the ancient and modern world, this subject, in addition to that, is new, it is not studied by researchers at the same title and the same plan, but in dispersed element, very difficult to collect and arrange in a manner that demonstrates its scientific value. Subsequently, this study came out to arrange and organize all the elements and ideas of this subject from a moderate approach, bringing legal purposes, to be adopted by most experts in the two concepts, in order to participate in establishing a database for legal and constitutional scholars and politicians and thinkers. The main aim of this study was the answer to its problems by a rigor method that convinced me what said by most experts in the two concepts of the principles about the idea of revocation of political power, regarding to the concept, the causes, standards, a determination to reach the best reasons, and the best standards of revocation: as the best way to ensure the legitimacy in the state. And also to attract the attention of researchers in institutes and universities to the importance of this subject, and to be a guidance for university theses to this kind of important studies, which had been left in a while, either for real or unreal reasons, that opens the door to non specialized to spread their extremist and unacceptable ideas in the Islamic law, and the positive law. All this has fulfilled very dangerous political effects. Which has not spent the legal reasons for revocation of political power as a permissible principle,. Yet this argument with this method we chose; We offer legal benefits, national and legal importance for the state, political power, politicians and thinkers, and also to devote a political culture based on its content what is consistent by most experts in the two concepts. And after four years of research and study, and guidance and supervision of Prof. Said Fikra and liked by late Dr. Mohamed Bouzeghiba during the course university Ezeitouna - Tunis during the last 18 months we have fulfilled the following results. The results of this study: The concept of revocation of political power in the Islamic jurisprudence and constitutional law is a process of change for the post of president of the republic, and the higher posts in the state, requires the exercise of procedures for immediate charge that replaced the revoked person if it is to safeguard the existence and continuity of the state and its institutions. The idea of removal and contradictory loading; Any time the revocation was producing loading the post is required in Islamic law and constitutional law in the positive, and if the load was legitimate produce any debate surrounding the revocation will become prohibited and sanctioned by Islamic law and by the positive law. The opinion that refuses loading of political power was based on incorrect philosophical and intellectual grounds, and adopted concepts from extremists, for that revealing these ideas by researchers and thinkers and politicians becomes a real need. The resignation is a regularly accepted legal means and reason for leaving the post, but darkness and the difficulties of their procedures, will make it very difficult because of human nature attached to the love and severity of power politics. The legitimate revocation in Islamic jurisprudence is any revocation based on the following reasons: 1-changing religion. 2-the immorality and debauchery, 3-oppression and injustice under the conditions or ensuring the evitation of zizanies and social unrest, security and continuity of the state. 4-nullity health. 5 - imprisonment. But the legal reasons for the revocation of political power in the Constitutional jurisprudence are: 1 - the responsibility of the Supreme treachery, 2- nullity health which has prevented the exercise of his function. The revocation by the end of the term is a distinctive principle of all political regimes based on the sovereignty of the people and accepted the determination of the mandate of governance. It can not be discussed at the end of his mandate in the royal regimes or totalitarian regimes, in both concepts. The death before the end of his mandate is another cause for revocation; because it puts the vacancy a reality and demands the immediate loading of the post. Thus, all the legal reasons for the revocation of political power, in the two concepts, other reasons are illegal and unacceptable and prohibited in Islamic law and constitutional law, they were determined in the following reasons: 1-revolution, 2- alteration. 3-the regimbement (el khourouj). 4-iniquity (elbaghey) 5-murder. 6- occupation by foreign forces. All whom wants to revoke the power for these illegal reasons is considered in the two concepts as a criminal act over the safety of the state, and political power has the right to defend its existence. The two institutions that have the right of cancellation under the conditions and standards are statutory and constitutional council (el hal wa el akd) compared to modern times parliament, and the court of oppressions (el madhalim) compared to modern times the high court. The best way to revoke the political power is the formation of a parliamentary investigation committee, by the parliament, if the results of this survey demonstrates the continued condemnation of it should be revoked from his position as a conservatory and then waiting his trial before the High Court, which is made up of magistrate judges, forensic experts in law, and in cases prosecuted or found guilty, he must dismiss from his post permanently, in order to pursue a criminal court, after emergence his immunity. These findings should be followed by some recommendations: Both concepts Islamic legal and constitutional affirmative have congruent with several elements of the subject and each concept he can exploit the contents of the other. It is recommended that continued scientific research in the academic aspects of this important issue, for the replay moderate ideas in the society, and put an end to extremist ideas that require people to revocation of political power in ways and for illegal reasons, and consequently a revolt, zizanies, social unrest and political conflict. The study provides a very useful scientific matter for researchers, political society, for political power generally; And the state of Algeria, which has proved particularly in the last decade a large needs to moderate these ideas to accomplish its reconstruction project and stabilization in terms of safety, at the political level and on a social level. This kind of study is strongly recommended, it becomes useful valuable that it requires several scientific specialties, such as Islamic jurisprudence and constitutional jurisprudence, theology (akida wa el ilm kalam), history, legitimate politics (essiassa echriaa) words of prophet (el Hadith), the interpretation of the Quran (el tafssir), principles of jurisprudence (oussoul el fikh), the law of criminal procedure, criminal law, to establish a political, intellectual and social vue that the revocation of political power will be not legal in both concepts unless it is exercised in accordance with constitutional laws, and exercised by the constitutional authorities confidents: scholars, experts, judges, politicians, experts, the regulatory process for revocation based on their lawful reason under safeguard the existence of the state and guarantee the protection of legitimacy. ان موضوع بحثي هذا المرسوم ب: "عزل السلطة السياسية، دراسة مقارنة بين الفقه الاسلامي و الفقه الدستوري"، هو محاولة جادة لتاسيس نظرية شرعية و دستورية لعزل السلطة السياسية، بناء على الافكار و التصورات التي اطلقها الفقهاء في اطار الفقه الاسلامي، و المنظرون في اطار الفقه الدستوري، معتمدا على الاطار الفقهي اساسا لتاصيل الافكار و الاطار السياسي اساسا للتطبيق على الوقائع السياسية القائمة في التاريخ الانساني عموما و الاسلامي خصوصا. و البحث ينتمي للدراسات الشرعية و القانونية المقارنة التي يؤسس لها تخصص الشريعة و القانون في الكليات و الجامعات الاسلامية، و ستكون زاوية النظر مركزة حول اطار تصورات فقهاء السياسة الشرعية بجانب الفقه الاسلامي، و تصورات فقهاء القانون الدستوري بجانب الفقه الوضعي و القانوني. و كان منطلق اشكالية البحث نابعا من ملاحظة الواقع السياسي للدول المختلفة قديما و حديثا، و الذي يكشف عن وجود و قيام ظاهرة عزل السلطة السياسية، سواء تعلق الامر بمنصب رئيس الدولة اساسا و ما يقابله في مختلف التصورات، او على مستوى المناصب السامية الاخرى في الدولة، مع ملاحظة شيوع عزل السلطات بالاسباب المرفوضة شرعا و قانونا، باعتبارها وسيلة ملائمة لتولية السلطة بعد عزل السلطة الشرعية القائمة، مع وجود ما يبررها من ثقافة سياسية بعيدة عما اصله فقهاء المذاهب الاربعة خاصة، و ما قاله فقهاء القانون الدستوري من افكار موضوعية تتماشى و مقاصد الواقع و الفطرة، و قد نجم عن ذلك اختلاف و تباين في مواقف الفقهاء في كلا التصورين الشرعي و الدستوري حول عزل السلطة السياسية، و ان كان ذلك بالطرق غير المشروعة و الاسباب المرفوضة، حيث ايدها البعض و اسس في سبيل تحقيق ذلك مراجع و مصادر تغذي الفكر الداعي للخروج و الثورة و الانقلاب على السلطات، و قدم مبررات تعتمد اساسا على التاويل المرفوض شرعا و قانونا، مع استغلال عواطف الجماهير و محاولة استمالتها عن طريق ثقافة محاربة الاستبداد و الطغيان، في حين يرفضها البعض مطلقا و يعتبر اي عزل للسلطة السياسية خارج الاطر الدستورية و الشرعية خرقا لمبدا المشروعية و عودة بالمجتمع السياسي لحياة الغاب و التخلف، و جاء هذا الموقف الموضوعي ترجمة لاراء و مواقف الفقهاء في التصورين، و التي تحاول تاصيل الافكار العلمية و الموضوعية لفكرة العزل، و التي كان هدف البحث جمعها و تنظيمها و تاسيسها على وجه يجعلها متيسرة المنال للباحثين و المجتمع السياسي حتى تسود القناعة بان فكرة عزل السلطة السياسية حتى تكون شرعية و مقبولة لابد ان تكون قائمة على مبررات و اسباب شرعية و دستورية و ضوابط محددة، و بناء على ذلك كان السؤال الجوهري المحدد لاشكالية البحث: ما منهج تاصيل الافكار و المبادئ الشرعية و الدستورية المتعلقة بمفهوم و اسباب و ضوابط عزل السلطة السياسية في الفقه الاسلامي و في الفقه الدستوري على نحو يكشف ما ذهب اليه جمهور الفقهاء في التصورين؟ للاسهام في اعادة شيوع تلك الافكار و المبادئ فكريا و سياسيا و ثقافيا، على نحو يكرس الشرعية في الدولة و المجتمع و يقضي على الافكار الشاذة التي اصبحت تمتلك ارضية خصبة للانتشار بفعل التطرف و التشدد في التدين و التصور و السلوك. و من اجل تحقيق ذلك قسمت بحثي الى مقدمة و ثلاثة ابواب و خاتمة. اسست في المقدمة التي تعتبر راس الموضوع لتقديم الموضوع و بيان اشكاليه و اسباب اختياره و اهميته و اهدافه و خطته و الدراسات السابقة فيه و الصعوبات التي دفعتني لاختيار البحث و تحقيق النتائج المرجوة. و كان الباب الاول متعلقا بمفهوم عزل السلطة السياسية و حكم توليها في الدولة و قد قسمته الى فصلين: الاول موسوم بمفهوم عزل السلطة السياسية في اللغة و في الفقه الاسلامي و في الفقه الدستوري. و كان الفصل الثاني متعلقا بتحديد حكم تولي السلطة في الفقه الاسلامي و في الفقه الدستوري، حيث كشفت في المبحث الاول منه عن الموقف الرافض لتولي السلطة السياسية في التصورين. و في المبحث الثاني عن الموقف الموجب لتوليها في التصورين، و كان التطرق لهذا الفصل ضروريا و هاما، باعتبار ان التولية ضد العزل و اذا قام العزل وجبت التولية، و بقيام التولية يمنع و يحرم العزل الا باسباب و ضوابط شرعية محددة. و اما الباب الثاني فقسمته الى فصلين اثنين، كان الاول متعلقا بالاسباب الشرعية لعزل السلطة السياسية في الفقه الاسلامي و في الفقه الدستوري و التي حصرتها في الاستقالة و الاقالة المشروعة و انتهاء العهدة و موت رئيس الدولة قبل انتهاء العهدة. و اما الثاني فكان متعلقا بالاسباب غير الشرعية و المرفوضة شرعا و قانونا، و التي حصرتها في الثورة و الانقلاب و البغي و الاغتيال و التصفية الجسدية و الاقالة بدون سبب مشروع و العزل بالغزو الاجنبي. و اما الباب الثالث فقسمته الى فصلين اثنين يتعلق الاول بضبط الاختصاص النوعي لمجلس اهل الحل و العقد و السلطة التشريعية في الفقه الاسلامي و في الفقه الدستوري. و كانت الدراسة مركزة حول الاطار التاريخي لقيام و وجود اهل الحل و العقد و السلطة التشريعية في التصورين، و كذا شروط العضوية في كل اطار، و اجراءات تنفيذ العزل البرلماني، و كان الفصل الثاني متعلقا بضبط الاختصاص القضائي النوعي لمحكمة المظالم و المحكمة العليا في الفقه الاسلامي و في الفقه الدستوري. و كانت الدراسة مركزة على تشكيل محكمة المظالم و المحكمة العليا و شروط العضوية فيهما، و كيفية تنفيذ اجراءات مقاضاة السلطة السياسية في التصورين و اثار ذلك، و قد مهدت للابواب الثلاثة بعناصر تحدد مفهوم عزل السلطة السياسية و مفهوم السبب و مفهوم الضابط في اللغة و في الفقه الاسلامي و في الفقه الدستوري. اما الخاتمة فكانت مخصصة للكشف عن اهم النتائج المتوصل اليها، و التوصيات التي تم حصرها، و قد جاء هذا التنظيم للخطة بفضل الله عز وجل اولا، ثم بناء على المشاورات التي اجريتها مع المشرف على البحث الاستاذ الدكتور سعيد فكرة الذي كان دائما منشرح الصدر لاستقبالي و توجيهي و انارة طريقي بالملاحظات العلمية المنهجية القيمة، كما كانت الملاحظات القيمة للمشرف الثاني على البحث الدكتور محمد بوزغيبة، في تفريعات الباب الثالث من الاطروحة و كذا بعض الملاحظات الملاحظات العامة في تخريج الفهارس. و كان منهج البحث استقرائيا تحليليا مقارنا، هدفه جمع و استقراء الافكار و العناصر التابعة للموضوع في شتى فروع الفقه الاسلامي، و في مجموع مدارس القانون، دون اغفال الاستعانة بالمناهج الاخرى كالوصفي و التاريخي و ادوات النقد و التحليل و الترجيح عند الحاجة لذلك. و تكمن اهمية البحث في كون الموضوع يتناول افكارا حيوية صارت رمزا لقوة وضعف السلطات السياسية في القديم و الحديث، باعتبار ان ما يتولد عن عملية عزل السلطة القائمة من سلطة بديلة تكشف عن مدى ارتباط النظام السياسي للدولة، كما ان الموضوع جديد لم يتعرض له الباحثون من قبل بنفس العنوان و نفس الخطة، بل في عناصر متفرقة يصعب كثيرا جمعها و تنسيقها على نحو يخدم البعد المعرفي له، و بالتالي جاءت الدراسة كمدخل هام لادراك اهم عناصر و افكار الموضوع بمنهج معتدل يراعي المقاصد الشرعية و الوطنية و القانونية للموضوع، مستندا على ما اتفق عليه الجمهور في كلا التصورين من اجل الاسهام في وضع قاعدة معلومات شرعية و دستورية للباحثين و رجال السياسة و الفكر للعودة اليها و البناء عليها. و كان الهدف الاساسي للبحث هو الاجابة عن اشكاليته من خلال تتبع خطوات منهج دقيق كشف لنا عما اخذ به جمهور الفقهاء في التصورين من مبادئ اسست لعزل السلطة السياسية من جهة المفهوم و الاسباب و الجهة المختصة في العزل، من اجل ضمان تكريس الشرعية في الدولة و لفت انتباه الباحثين الى ضرورة تكفل الجامعات و الكليات عن طريق الرسائل الجامعية بهذا النوع من الابحاث الخطيرة التي اهملت في الماضي لاسباب قد تكون واقعية او وهمية، مما فتح المجال لغير اهل التخصص للخوض فيها من خلال احياء الافكار الشاذة المرفوضة شرعا و قانونا، تولد عن ذلك اثار سياسية وخيمة حيث كرست الاسباب غير الشرعية لعزل السلطات كاصل متبع، و من هنا فان البحث بهذا المنهج في الموضوع يقدم فوائد شرعية و قانونية هامة للدولة و السلطة و رجال السياسة و اهل الفكر من اجل شيوع ثقافة ما اجمع عليها الجمهور في التصورين. و بعد اربع سنوات من البحث و الاجتهاد و توجيه المشرف الفاضل على البحث الاستاذ الدكتور سعيد فكرة، و ما انار به المشرف الثاني الدكتور محمد بوزغيبة من ملاحظات قيمة في فترة التربص بجامعة الزيتونة - تونس - خلال ثمانية عشر شهرا الاخيرة توصلنا لمجموعة من النتائج التي لا يمكن للقارئ ادراك قيمتها و شمول طرحها الا بقراءة البحث ككل؛ حيث توصلنا الى ان مفهوم عزل السلطة السياسية في الفقه الاسلامي و في الفقه الدستوري: عملية التحول التي تطرا على منصب رئاسة الدولة و كبار المسؤولين فيها في جانبها السلبي، و التي تقتضي اتخاذ كافة الاجراءات الفورية للقيام بتولية من يخلف الشخص المعزول لاي سبب من الاسباب حفاظا على استمرارية الدولة و مؤسساتها، و ان فكرة العزل مقابلة للتولية، فكلما حدث العزل وجبت التولية شرعا و قانونا، و يصبح الحديث عن العزل بعد قيام التولية بشروطها جريمة كبرى يعاقب عليها الشرع و القانون، كما ان الموقف الرافض لتولية السلطة السياسية انما قام على مبررات فلسفية فكرية خاطئة تتسم بالقصور و اعتماد الشاذ من تصورات الفقهاء، و بالتالي يكون امر كشفها للباحثين و اهل الفكر و السياسة ضرورة قائمة، و ان الاستقالة سبب مشروع لاعتزال المنصب لكن غموض اجراءاتها و صعوبة تحقيقها لما في النفس الانسانية من ميل و حب للمنصب جعل حصولها واقعيا ملتبسا بالاقالة غير المشروعة و ان هذه الاخيرة تتحقق في الفقه الاسلامي بسبب الردة و الكفر و بسبب الفسق و الفجور و الجور شرط الامن من الفتن و ضمان الحفاظ على الدولة، و بسبب العجز الصحي و بسبب السجن و الاسر الذي يحصل معه ياس من الخلاص و الفرج و بسبب المسؤولية و الخيانة العظمى. اما في الفقه الدستوري فان الاقالة المشروعة تتحقق بسبب المسؤولية و بسبب الخيانة العظمى و بسبب العجز الصحي المانع للقيام بالمهام، و ان العزل بانتهاء عهدة الحكم مبدا مميز للانظمة القائمة على مبدا سيادة الشعب التي تحدد فترة الحكم، و لا يمكن الحديث عنها في الانظمة الملكية او الدكتاتورية في كلا التصورين، و ان السبب القهري بالوفاة قبل انتهاء العهدة يجعل العزل حقيقة قائمة و يوجب التولية. و تلك هي الاسباب الشرعية لعزل السلطة السياسية في الفقه الاسلامي و في الفقه الدستوري، و ان ما عداهايعتبر من الاسباب المرفوضة و المحرمة شرعا و قانونا، و قد جمعناها في الثورة و الانقلاب و الخروج و البغي و الاغتيال و التصفية الجسدية و الغزو الاجنبي، و ان من يجعل احد تلك الاسباب وسيلة لعزل السلطة القائمة يعتبر مرتكبا لفعل اجرامي خطير، تملك السلطة السياسية القائمة حق محاربته و قتاله اذا لم يتراجع عن نقض بيعته للسلطة القائمة. كما توصلنا الى ان ضبط المسائل المرتبطة بالجهتين اللتين تملكان اختصاصا نوعيا لمقاضاة و عزل السلطة و هما مجلس اهل الحل و العقد الذي يقابله البرلمان في العصر الحديث، و محكمة المظالم التي تقابلها المحكمة العليا في العصر الحديث، و ان افضل الطرق للعزل ان يدفع البرلمان بالتحقيق عن طريق لجنة يتولاها اخصائيون، و ان كانت النتائج تثبت ادانة الطرف المقصود بالاتهام يعزل بشكل تحفظي عن المنصب في انتظار محاكمته من المحكمة العليا التي تتشكل من قضاة يمتلكون خبرة و علما، و كتاب اعوان و محلفين و فقهاء، و في حال اصدار الحكم بالادانة يعزل الطرف المدان نهائيا عن المنصب، و يعاقب بشكل طبيعي بعد رفع الحصانة عليه لتتحقق العدالة بمعناها الايجابي، و من هنا خرجنا بمجموعة من التوصيات اهمها ان تلاقي التصورين الشرعي و الدستوري في كثير من عناصر الموضوع، باعتبار انه يخضع للاجراءات التي يمكن لاصحاب كل تصور الاستفادة من التصور المقابل بتخصيص عناصر الموضوع بالدراسة و البحث الجامعي الاكاديمي لاعادة نشر و اشاعة الافكار الخيرة المعتدلة في المجتمع و محاربة الافكار الشاذة المرفوضة التي تدعو لعزل السلطات السياسية بالاسباب غير المشروعة و التي اصبح لها موقع يدعو للقلق في المجتمع المعاصر و قد تولد عن ذلك شيوع الفتن و الازمات السياسية و الامنية خاصة، كما ان البحث يقدم مادة علمية خصبة للباحثين و المجتمع السياسي و السلطة السياسية، سيما في الدولة الجزائرية التي هي في اشد الحاجة لتلقي الافكار الحية الخيرة في الموضوع لاتمام مشروع اعادة بنائها و استقرارها سياسيا و امنيا و اجتماعيا، و التي يؤسس الموضوع لكثير من جوانبها، و هذا يدفع الباحثين المختصين للتصدي لهذا النوع من الابحاث بالدراسة و الذي يستقي افكاره من مختلف فروع الفقه الاسلامي و الفقه الدستوري و القانوني كالعقيدة و علم الكلام و التاريخ و السياسة الشرعية و الحديث و التفسير و الاصول و المقاصد و الاجراءات الجزائية و قانون العقوبات، حتى تحصل قناعة سياسية و فكرية و اجتماعية عامة، ان عزل السلطة السياسية لا يكون شرعيا الا اذا تولته الاطراف التي نص عليها الدستور و قوانين الدولة، و ان من تولاه هي السلطات الدستورية المخولة لذلك و التي يتولاه العلماء المتخصصون و الفقهاء و القضاة و رجال السياسة و الخبراء لضبط عملية العزل وفق السبب المشروع لذلك حفاظا على وجود الدولة و ضمانا لاستمرار مبدا الشرعية فيها.