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Titre: القرض العقاري و الرهن الرسمي في التشريع الجزائري
Auteur(s): براحلية, زوبير
Mots-clés: القرض العقاري
الرهن الرسمي
التشريع الجزائري
العقار
القرض
Date de publication: 2017
Editeur: UB1
Résumé: Le prêt hypothécaire en Algérie est l'un des secteurs les plus importants accordé par les banques publiques, particulièrement avec les différents modes d'attribution de logements Ces programmes encouragent le citoyen à revenu moyen à bénéficier de prêts bancaires qui lui permettent, selon différents formules, d'avoir un logement. L'avantage pour le citoyen c'est que ces prêts, qui font partie de l'investissement immobilier, lui sont octroyés à longue échéance, allant jusqu’à 35 ans. Mais, paradoxalement, ce crédit à longue échéance peut constituer une source de problèmes aux institutions financières et aux banques publiques qui ne pourraient éventuellement pas contrôler ce processus ou ce prêt à long terme. L'idée que le risque inhérent au prêt bancaire ne peut ni être abrogé, ni être annulé définitivement ou d'une manière absolue, reste le problème le plus crucial des banques qui ne peuvent opter que pour des garanties appropriée : l'une des garanties les plus sures des banques réside alors dans l'hypothèque formelle et officielle pour pouvoir récupérer son du auprès du débiteur/ emprunteur qui lésine devant le remboursement ou le néglige. Ce type de garantie protège les banques et permet leur assurance et leur valeur face aux risques cités, excepté dans des cas spécifiques liés à des problèmes économiques spécifiques aussi. Ainsi, ce type de garantie, à savoir l'hypothèque, le donne à la Banque un privilège hypothécaire spécifique par rapport aux autres créanciers, ce privilège s'inscrit surtout dans ce que l on nomme le suivi du processus / prêt, d'autant plus que les banques sont protégées par la sécurité publique. Il en ressort que l'hypothèque officielle reste la meilleure garantir par rapport aux autres suretés ou d'autres garanties. En revanche, cette efficacité des banques en matière de garantie peut-être relative étant donné que le bénéficiaire du logement a des droits sur ce bien immobilier, droit qui peut léser le créancier en l'occurrence la banque publique lors de l'application de l'hypothèque, application qui dure dans le temps et qui est couteuse. En fin de compte, le créancier c'est-à- dire la banque ne peut récupérer pleinement ses droits en raison d'une part des droits d'accession et d'autre part en raison de l'opération de la vente aux enchères qui peut porter préjudice à l'institution bancaire. En vérité, la valeur de la garantie requise est relative et muable car elle change en fonction du temps et sa valeur aussi. Peut-être le prêt hypothécaire en Algérie est l'un des secteurs les plus importants accordés par les banques publiques une grande attention et de soins, en particulier avec les programmes résidentiels offerts diverses formules, qui vise à encourager les citoyens à revenu moyen de bénéficier des prêts accordés par les banques nationales pour le logement différentes formules à portée de main, et considérant que les prêts accordés formats de trames d'hypothèque sont prêts à long terme peuvent aller jusqu'à plus de 35 ans, et pour nous d'imaginer la taille des dangers qui peuvent infecter les banques ou les institutions financières de prêter Aitmanadtha restent en dehors de la portée du contrôle depuis si longtemps. Et sur la base de l'idée que le risque inhérent au prêt ne peut être annulé de façon permanente ou de l'élimination en termes absolus, qui sur la base de plus de choisir le processus de garantie appropriée, les problèmes les plus difficiles de la banque, et constitue une hypothèque formelle les des garanties les plus appropriées et favorisée par les banques de l'autre, il offre le réconfort de la banque à pour obtenir son argent en cas de défaillance de l'emprunteur pour le remboursement ou la survenance d'un risque de négligence débiteur emprunteur, cette assurance découle de la stabilité de cette garantie, et non exposé à des dangers pouvant nuire à sa valeur, si ce qui est arrivé, il est arrivé dans des situations économiques rares Au moins, il se produit. En outre, son éviction formelle donne à la banque privilège hypothécaire spéciale sur les autres créanciers, ce qui est mon droit de préférence et de suivi en plus des officiels yeux hypothèque de garantie de la banque ne supprime pas le droit à la sécurité publique, et ici, nous constatons que la forclusion formelle est la sécurité préférée dans les banques, pour atteindre efficace par rapport à d'autres garanties. En revanche, cette efficacité des banques en matière de garantie peut-être relative étant donné que le bénéficiaire du logement a des droits sur ce bien immobilier, droit qui peut léser le créancier en l'occurrence la banque publique lors de l'application de l'hypothèque, application qui dure dans le temps et qui est couteuse. En fin de compte, le créancier c'est-à- dire la banque ne peut récupérer pleinement ses droits en raison d'une part des droits d'accession et d'autre part en raison de l'opération de la vente aux enchères qui peut porter préjudice à l'institution bancaire. En fait, la valeur de la garantie requise, est relative à une large mesure, nécessaire à l'heure actuelle des moyens de sécurité peut être utile à l'avenir tout à fait différent de sa valeur aujourd'hui. لعل القرض العقاري في الجزائر يعتبر من اهم القطاعات التي اولتها البنوك العمومية بالغ الاهتمام و الرعاية خاصة مع البرامج السكنية المعروضة بمختلف الصيغ، و التي تهدف الى تشجيع المواطنين متوسطي الدخل للاستفادة من القروض التي تقدمها البنوك الوطنية للحصول على سكن بمختلف صيغه المطروحة، و باعتبار ان القروض الممنوح في اطار صيغ التمويل العقاري هي قروض طويلة الاجل قد تمتد الى اكثر من 35 سنة، و لنا ان نتصور حجم الاخطار التي يمكن ان تصيب البنوك او المؤسسات المالية المقرضة من بقاء ائتماناتها خارج نطاق سيطرتها كل هذه المدة. و انطلاقا من فكرة ان الخطر ملازم للقرض لا يمكن الغاؤه بصفة نهائية او استبعاده بشكل مطلق، و الذي علة اساسه تعد عملية اختيار الضمانة المناسبة، اصعب المشاكل التي تواجه البنك، و يشكل الرهن الرسمي العقاري اهم الضمانات المناسبة والذي تفضله البنوك على غيره، كونه يوفر للبنك الاطمئنان في الحصول على ما قدمه من اموال في حال تقاعس المقترض عن التسديد، او حدوث اي خطر ناتج عن اهمال المدين المقترض، و هذا الاطمئنان ناشئ عن ثبات هذا الضمان، و عدم تعرضها لاي اخطار يمكن ان ينقص من قيمته، و ان حدث ذلك فانه يحدث في حالات اقتصادية نادرة يقل حدوثها. كما ان الرهن الرسمي يعطي للبنك المرتهن امتياز خاص على سائر الدائنين و هو حقي الافضلية و التتبع بالاضافة الى ان الرهن الرسمي كضمان عيني لا يسلب البنك حقه في الضمان العام، و من هنا نجد ان الرهن الرسمي هو الضمان المفضل لدى البنوك، لما يحققه من فعالية مقارنة بالضمانات الاخرى. لكن هذه الفعالية قد تكون نسبية خاصة وان هذا الرهن يخول للراهن ممارسة سلطاته كاملة على العقار المرهون مما قد يضر بالبنك المرتهن عند مباشرة اجراءات الحجز و التنفيذ و هي اجراءات طويلة و مكلفة، و في النهاية قد لا يحصل على حقه كاملا بسبب مزاحمته من طرف اصحاب حقوق الامتياز او بسبب عملية البيع بالمزاد في حد ذاتها و ما تحوم حولها من شبهات. و في الحقيقة ان قيمة الضمانات المطلوبة، امر نسبي الى حد بعيد، فالضمان المطلوب في الوقت الراهن قد تكون قيمته في المستقبل مختلفة تماما عن قيمته الان.
URI/URL: http://localhost/xmlui/handle/123456789/189
Collection(s) :Droit et sciences juridiques

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